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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-HONORE CORPORATION
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LA COUR ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUR ROYALE
SAINT-HONORE CORPORATION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4057937
Date de dépôt :
31/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2023
LA COUR ROYALE de SAINT-HONORE CORPORATION

Présentation de la marque LA COUR ROYALE

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-HONORE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COUR ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT-HONORE CORPORATION domicilié(e) 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT-HONORE CORPORATION, M. Géraud DELMAS domicilié(e) 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France.

La marque LA COUR ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR ROYALE est expirée depuis le 31 décembre 2023.

SAINT-HONORE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MAXI BASKET NEWS , WASABEER , La Frégate , La Tête d'Or , ECOSPORTS , Kérinou , LA FAUVETTE , TOMATO JUICE , VALEXTRA , OUISTITEA


SAINT-HONORE CORPORATION, Société à responsabilité limitée - 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France


SAINT-HONORE CORPORATION, M. Géraud DELMAS - 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.